
Conditions Générales de Vente
Fils et poils d'animaux de compagnie
Caroline BOHLE
Micro entreprise
SIRET : 104 396 510 00018
Lieu-dit le Gué Richard
72310 Loir en Vallée
TVA non applicable - art. 293 B du CGI
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV téléchargeable ICI) définissent les modalités de réalisation et de vente de créations artisanales (figurines artisanales réalisées à partir de poils d’animaux, de laines et des matériaux nécessaires à leur fabrication).
________________________________________
2. Nature des créations
Chaque création est réalisée entièrement à la main.
De ce fait :
• Chaque pièce est unique
• Une reproduction à l’identique n’est pas possible
• La figurine est une interprétation artistique de l’animal à partir des photos fournies
• Le client s'engage à fournir des photographies suffisamment nettes et représentatives de l'animal afin de permettre la réalisation de la création
• Les couleurs peuvent varier légèrement par rapport aux photographies fournies en raison des caractéristiques naturelles des fibres utilisées et du caractère entièrement artisanal de la création.
________________________________________
3. Commande
Toute commande fait l’objet d’un échange préalable (mail ou téléphone).
Un devis personnalisé est proposé avant validation.
La commande est considérée comme acceptée après :
• Validation du devis
• Réception du paiement (ou acompte)
________________________________________
4. Fourniture des poils
Le client s’engage à fournir une quantité suffisante de poils (minimum indicatif : 100 g).
Les poils doivent être
• Uniquement des poils de brossage, non lavés
• Conditionnés dans un emballage adapté et solide
En cas de quantité insuffisante, une alternative en laine pourra être proposée.
________________________________________
5. Utilisation des poils
Ne seront utilisés que les poils fournis par le client.
S'il manque des poils pour réaliser une figurine complète :
• Vous serez contacté et nous verrons ensemble la meilleure façon de procéder.
• S'il reste des poils filés, ils seront remis en bobine et joints à votre envoi sauf refus de votre part.
________________________________________
6. Délais
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif.
Ils comprennent :
• Le travail de transformation des poils
• La fabrication artisanale
Selon les contraintes techniques et le volume de commandes, un délai moyen de 10 à 15 jours peut être nécessaire après réception des matières, et pourra être ajusté si nécessaire.
Un délai supplémentaire peut être lié à la collecte des poils par le client.
________________________________________
7. Stages
Les stages sont organisés sur rendez-vous, à une date convenue d'un commun accord.
Un acompte est demandé afin de confirmer la réservation.
En cas d'annulation par le stagiaire plus de 30 jours avant la date prévue, l'acompte de 50% réglé lors de la réservation pourra être reporté sur une nouvelle date, sous réserve de disponibilité.
En cas d'annulation moins de 30 jours avant le stage, l'acompte restera acquis, sauf cas de force majeure dûment justifié.
En cas d'annulation à l'initiative de Caroline BOHLE, l'acompte sera intégralement remboursé ou reporté, au choix du stagiaire.
Le solde du stage sera payé sur place au début du stage en espèces, chèque ou paiement en ligne.
Les repas du stagiaire seront apportés par lui-même.
L'hébergement, si nécessaire, est à la charge du stagiaire.
La laine de mouton est fournie par Caroline BOHLE. Les outils nécessaires au stage (cardes, rouet, mandrin et matériel de bobinage) sont mis à la disposition du stagiaire pendant toute la durée du stage.
________________________________________
8. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Pour les figurines artistiques, ils sont présentés sur la page tarifs du site selon :
• La quantité de poils fournie
• Le type d’animal
Pour les stages, ils sont définis sur la page stages du site
Un devis personnalisé est établi pour chaque commande.
________________________________________
9. Paiement
Le règlement peut être effectué par virement, chèque, espèces (dans les limites autorisées par la réglementation) ou paiement en ligne via les solutions proposées sur le site.
________________________________________
10. Données personnelles
Les informations collectées (nom, prénom, adresse, téléphone, email) sont nécessaires au traitement des commandes et à la livraison.
Caroline BOHLE s’engage à ce que ces données soient conservées dans un environnement sécurisé et ne soient ni transmises ni vendues à des tiers.
Conformément à la réglementation en vigueur, ces informations peuvent être modifiées ou supprimées sur simple demande.
________________________________________
11. Droit de rétractation – Créations personnalisées
Conformément à la législation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux créations personnalisées.
Toute commande validée ne pourra donc pas être annulée une fois la fabrication commencée.
________________________________________
12. Responsabilité
Le client est responsable de l’envoi des poils.
Aucune responsabilité ne pourra être engagée en cas de perte ou détérioration lors du transport.
Il est fortement conseillé d'envoyer les poils en recommandé avec accusé de réception afin de garantir leur arrivée.
________________________________________
13. Livraison
Les créations sont expédiées à l’adresse fournie par le client.
Les délais de livraison dépendent du transporteur choisi.
Un soin particulier est apporté à l’emballage.
Toute réclamation liée à une détérioration visible du colis devra être signalée auprès du transporteur dans les délais prévus par celui-ci.
________________________________________
14. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Mans.
________________________________________
Caroline BOHLE
Micro entreprise
SIRET : 104 396 510 00018
Lieu-dit le Gué Richard
72310 Loir en Vallée
TVA non applicable - art. 293 B du CGI
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV téléchargeable ICI) définissent les modalités de réalisation et de vente de créations artisanales (figurines artisanales réalisées à partir de poils d’animaux, de laines et des matériaux nécessaires à leur fabrication).
________________________________________
2. Nature des créations
Chaque création est réalisée entièrement à la main.
De ce fait :
• Chaque pièce est unique
• Une reproduction à l’identique n’est pas possible
• La figurine est une interprétation artistique de l’animal à partir des photos fournies
• Le client s'engage à fournir des photographies suffisamment nettes et représentatives de l'animal afin de permettre la réalisation de la création
• Les couleurs peuvent varier légèrement par rapport aux photographies fournies en raison des caractéristiques naturelles des fibres utilisées et du caractère entièrement artisanal de la création.
________________________________________
3. Commande
Toute commande fait l’objet d’un échange préalable (mail ou téléphone).
Un devis personnalisé est proposé avant validation.
La commande est considérée comme acceptée après :
• Validation du devis
• Réception du paiement (ou acompte)
________________________________________
4. Fourniture des poils
Le client s’engage à fournir une quantité suffisante de poils (minimum indicatif : 100 g).
Les poils doivent être
• Uniquement des poils de brossage, non lavés
• Conditionnés dans un emballage adapté et solide
En cas de quantité insuffisante, une alternative en laine pourra être proposée.
________________________________________
5. Utilisation des poils
Ne seront utilisés que les poils fournis par le client.
S'il manque des poils pour réaliser une figurine complète :
• Vous serez contacté et nous verrons ensemble la meilleure façon de procéder.
• S'il reste des poils filés, ils seront remis en bobine et joints à votre envoi sauf refus de votre part.
________________________________________
6. Délais
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif.
Ils comprennent :
• Le travail de transformation des poils
• La fabrication artisanale
Selon les contraintes techniques et le volume de commandes, un délai moyen de 10 à 15 jours peut être nécessaire après réception des matières, et pourra être ajusté si nécessaire.
Un délai supplémentaire peut être lié à la collecte des poils par le client.
________________________________________
7. Stages
Les stages sont organisés sur rendez-vous, à une date convenue d'un commun accord.
Un acompte est demandé afin de confirmer la réservation.
En cas d'annulation par le stagiaire plus de 30 jours avant la date prévue, l'acompte de 50% réglé lors de la réservation pourra être reporté sur une nouvelle date, sous réserve de disponibilité.
En cas d'annulation moins de 30 jours avant le stage, l'acompte restera acquis, sauf cas de force majeure dûment justifié.
En cas d'annulation à l'initiative de Caroline BOHLE, l'acompte sera intégralement remboursé ou reporté, au choix du stagiaire.
Le solde du stage sera payé sur place au début du stage en espèces, chèque ou paiement en ligne.
Les repas du stagiaire seront apportés par lui-même.
L'hébergement, si nécessaire, est à la charge du stagiaire.
La laine de mouton est fournie par Caroline BOHLE. Les outils nécessaires au stage (cardes, rouet, mandrin et matériel de bobinage) sont mis à la disposition du stagiaire pendant toute la durée du stage.
________________________________________
8. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Pour les figurines artistiques, ils sont présentés sur la page tarifs du site selon :
• La quantité de poils fournie
• Le type d’animal
Pour les stages, ils sont définis sur la page stages du site
Un devis personnalisé est établi pour chaque commande.
________________________________________
9. Paiement
Le règlement peut être effectué par virement, chèque, espèces (dans les limites autorisées par la réglementation) ou paiement en ligne via les solutions proposées sur le site.
________________________________________
10. Données personnelles
Les informations collectées (nom, prénom, adresse, téléphone, email) sont nécessaires au traitement des commandes et à la livraison.
Caroline BOHLE s’engage à ce que ces données soient conservées dans un environnement sécurisé et ne soient ni transmises ni vendues à des tiers.
Conformément à la réglementation en vigueur, ces informations peuvent être modifiées ou supprimées sur simple demande.
________________________________________
11. Droit de rétractation – Créations personnalisées
Conformément à la législation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux créations personnalisées.
Toute commande validée ne pourra donc pas être annulée une fois la fabrication commencée.
________________________________________
12. Responsabilité
Le client est responsable de l’envoi des poils.
Aucune responsabilité ne pourra être engagée en cas de perte ou détérioration lors du transport.
Il est fortement conseillé d'envoyer les poils en recommandé avec accusé de réception afin de garantir leur arrivée.
________________________________________
13. Livraison
Les créations sont expédiées à l’adresse fournie par le client.
Les délais de livraison dépendent du transporteur choisi.
Un soin particulier est apporté à l’emballage.
Toute réclamation liée à une détérioration visible du colis devra être signalée auprès du transporteur dans les délais prévus par celui-ci.
________________________________________
14. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Mans.
________________________________________